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Marques déposées par l'association loi 1901 LÉA
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Association LÉA Action pour le développement de la performance des Entreprises Adaptées en Alsace
Marque expirée - Marque en non vigueur

Association LÉA Action pour le développement de la performance des Entreprises Adaptées en Alsace
Association LÉA Association de droit local

Numéro de dépôt :
3544394
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/12/2017
Association LÉA Action pour le développement de la performance des Entreprises Adaptées en Alsace de LÉA

Présentation de la marque Association LÉA Action pour le développement de la performance des Entreprises Adaptées en Alsace

Déposée le 17 décembre 2007 par l'association loi 1901 LÉA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Association LÉA Action pour le développement de la performance des Entreprises Adaptées en Alsace »

Le déposant est l'association loi 1901 LÉA domicilié(e) 22 rue de Barr,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association LÉA domicilié(e) 22 rue de Barr,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association LÉA Action pour le développement de la performance des Entreprises Adaptées en Alsace est expirée depuis le 17 décembre 2017.

LÉA a également déposé les autres marques suivantes : RécréLéa , L'Éclat Mirabelle , planb-immobilier.fr , LES FLORESSANCES , Petit Fernand , Les Villas de Léa , C-MON ETIQUETTE ! , By Léa


Association LÉA Association de droit local - 22 rue de Barr,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Association LÉA - 22 rue de Barr,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; consultation pour les questions de personnel reconnu handicapé ; information et conseil aux entreprises sur la gestion des travailleurs reconnus handicapés ; recherche de partanariats ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Informations en matière de gestion de personnel reconnu handicapé auprès des entreprises.